Conditions de location et de caution — informations déclarées par le loueur
Version 2026-11-04-v8 · 3 novembre 2026
1. Objet et état de cette version
Ces conditions encadrent la location sans chauffeur des véhicules électriques KATE proposés par KATE SXM DISTRIBUTION à Saint-Martin. Le loueur confirme que les véhicules proposés sont assurés pour cet usage. Les garanties ne sont pas étendues par les présentes conditions au-delà du contrat d’assurance applicable. La vente de véhicules reste un parcours distinct sur devis, sans achat de véhicule en ligne.
2. Votre réservation
Le récapitulatif identifie le véhicule, les dates et heures, le lieu de retrait, le prix de location et la caution séparée. Les horaires sont ceux de Saint-Martin. Les disponibilités sont revérifiées avant l’ouverture du paiement. La réservation suit deux étapes : autorisation bancaire de la caution de 1 500 €, puis règlement de la location. Elle est confirmée après vérification du paiement et de la validité de la caution par le serveur. Une simple simulation, une demande WhatsApp ou un retour de Stripe sans confirmation ne suffit pas. Le lien de suivi affiche la référence et l’état de la réservation ; le client le conserve de manière confidentielle.
3. Prix et réductions
Les tarifs en vigueur par période de 24 heures sont affichés pour chaque saison sur le site, puis calculés pour les dates choisies. Le montant présenté sur Stripe avant validation est celui de la réservation. Les réservations déjà enregistrées conservent leur montant en cas de changement ultérieur des tarifs. Les prix affichés comprennent la TGCA de 4 % selon le paramétrage commercial retenu. Les périodes de saison et le détail du calcul figurent sur le site. Une location traversant plusieurs saisons est calculée par période de 24 heures. Les remises de durée prévues sont de 5 % dès 5 jours et de 10 % dès 7 jours. Un code promotionnel peut remplacer cette remise si son avantage est supérieur ; les deux remises ne se cumulent pas. La caution de 1 500 € ne bénéficie d’aucune remise. Tout éventuel frais de retard ou frais annexe doit être communiqué et accepté avant engagement ; aucun frais non annoncé n’est ajouté automatiquement.
4. Conducteurs et documents
Le conducteur doit détenir un permis valide de la catégorie adaptée depuis au moins trois ans à la date de retrait. En cas de permis plus récent, de permis étranger nécessitant une traduction, de conducteur supplémentaire ou de doute sur l’éligibilité, contacter le loueur avant de payer pour vérification de la situation et de l’assurance. Les originaux du permis et d’un justificatif d’identité sont présentés au retrait et l’identité des conducteurs autorisés est portée au contrat de remise. Aucun document d’identité ni numéro de carte bancaire n’est à envoyer par le formulaire ou par WhatsApp. Le loueur vérifie les originaux avant de confier le véhicule.
5. Remise du véhicule et état des lieux
Un état des lieux contradictoire est effectué au départ et au retour : carrosserie, vitrages, roues, intérieur, équipements, clés, kilométrage et niveau de charge. Les dommages préexistants sont consignés ; des photos datées complètent le constat. Une copie est remise au client. Le lieu choisi au formulaire — Hope Estate, Grand Case, Orient Bay ou Anse Marcel — figure dans la réservation. Le retour est prévu au même lieu sauf accord écrit. Aucun supplément de livraison ou de lieu n’est ajouté à un paiement en ligne sans information et accord préalables.
6. Utilisation et restitution
Le véhicule est conduit uniquement par les conducteurs autorisés, conformément à son homologation, aux règles de circulation et aux instructions de remise. Le véhicule, les clés et les accessoires sont restitués au lieu et à l’heure convenus. L’entretien courant lié à l’usure normale reste à la charge du loueur. Aucun forfait de kilométrage, de nettoyage, de recharge ou de retard non annoncé et accepté avant l’engagement n’est ajouté à la réservation en ligne. Les éventuels dommages restent soumis aux états des lieux, à la preuve et à la prise en compte de l’assurance. Toute prolongation nécessite un accord préalable et la vérification de la durée de la caution.
7. Assurance et franchise du client
Les véhicules proposés sont assurés pour la location sans chauffeur, selon la confirmation du loueur. La formule tous risques comprise dans l’offre ne signifie pas que tous les événements sont couverts ou qu’aucune somme ne peut rester à charge. Les garanties, exclusions, territoires et conditions applicables sont ceux du contrat d’assurance. Les franchises du contrat de la société ne sont pas automatiquement des franchises dues par le locataire. Aucun forfait de franchise client n’est créé par la caution de 1 500 €. Une éventuelle demande pour dommages est chiffrée sur devis détaillé ou facture, dans la mesure où elle est imputable au client et admissible au regard du contrat et de l’assurance ; les indemnités reçues doivent être prises en compte et un même préjudice ne doit pas être indemnisé deux fois.
8. Clients internationaux, devise et assurance personnelle
Les prix et la préautorisation sont exprimés et traités en euros (EUR). Une éventuelle conversion en dollars américains ou canadiens, les frais de change et la capacité disponible sur la carte dépendent de la banque du client ; aucun montant fixe en USD ou CAD n’est garanti. Si la page de paiement propose une conversion de devise, le client vérifie le taux et les frais affichés avant de la choisir ; il peut sélectionner le paiement en EUR lorsque cette option est proposée. La couverture d’une assurance automobile personnelle ou liée à une carte bancaire américaine ou canadienne ne doit pas être présumée valable à Saint-Martin ou pour le modèle et la catégorie précis du véhicule KATE. Le client demande confirmation à son assureur ou à son émetteur de carte, notamment pour les dommages au véhicule et la responsabilité civile envers les tiers. Cette assurance personnelle ne dispense pas automatiquement de la caution ni des conditions du loueur. Les permis étrangers admis, les éventuelles traductions ou permis internationaux et la circulation éventuelle entre Saint-Martin et Sint Maarten doivent être confirmés avec l’assureur avant ouverture.
9. Accident, dommage ou panne
Le client protège d’abord les personnes, cesse d’utiliser le véhicule si nécessaire et contacte le loueur au +590 690 74 54 12 dès que les circonstances le permettent. Il conserve les photographies, coordonnées des tiers et témoins, constats et références des autorités. Il ne fait pas effectuer de réparation ou de remorquage sans accord préalable, sauf nécessité immédiate de sécurité ou instruction des autorités. Ce contact commercial ne remplace pas les secours locaux et ne promet pas une assistance 24 h/24.
10. Annulation, modification et indisponibilité
Politique d’annulation : annulation sans frais et remboursement intégral du prix de location si la demande est reçue au moins 48 heures avant l’heure de départ prévue. À moins de 48 heures, ou en cas de non-présentation, la retenue est limitée au prix moyen d’une journée de la réservation, soit le prix total de location après remise divisé par le nombre de journées facturées, sans dépasser le prix de location payé ; le solde est remboursé. La caution de 1 500 € ne sert pas de frais d’annulation. Les demandes sont adressées à katesxmdistribution@gmail.com, avec la référence de réservation ; l’heure locale de Saint-Martin fait foi. En cas de retard ou d’annulation de vol, le client contacte le loueur dès que possible pour rechercher un horaire adapté, sous réserve de disponibilité ; aucun report n’est garanti. Les demandes de remboursement sont traitées par le loueur puis soumises aux délais de la banque. Un retour anticipé ou une modification nécessite un accord avec le loueur ; aucun supplément ni remboursement ne doit être présumé sans cet accord. Si le loueur ne peut fournir le véhicule réservé, il propose une solution soumise à l’accord du client ou le remboursement du service non fourni. Les informations applicables à l’éventuel droit de rétractation doivent être adaptées au contrat et au droit applicable avant publication de la version définitive.
11. Caution, réclamations et informations à compléter
Les modalités de la préautorisation de 1 500 € figurent dans la rubrique Caution et empreinte bancaire. Pour une réclamation, écrire à katesxmdistribution@gmail.com avec la référence et les justificatifs. Le dispositif de médiation et les informations encore à compléter sont indiqués dans la rubrique Réclamations et médiation. Aucune adhésion à un organisme précis n’est annoncée tant que ses coordonnées n’ont pas été publiées.
12. Portée de l’assurance annoncée
La confirmation du loueur porte sur l’assurance des véhicules pour la location sans chauffeur. Les garanties de responsabilité civile, dommages au véhicule, vol, blessures du conducteur et assistance restent distinctes et soumises à la notice d’assurance. Aucun rachat de franchise, aucune couverture sans exclusion et aucune assistance permanente supplémentaire ne sont promis par ce site. En cas de question sur une garantie ou l’éligibilité d’un conducteur, contacter le loueur avant de s’engager.
13. Garanties et exclusions à faire confirmer
La confirmation d’un usage assuré en location sans chauffeur ne suffit pas à présumer la couverture de chaque événement. Collision sans tiers identifié, vol et tentative, incendie, événements naturels, vandalisme, vitrages, pneumatiques, soubassement, intérieur, effets personnels, clés, câble, batterie, dommages électriques, blessures du conducteur et remorquage dépendent des garanties et exclusions du contrat d’assurance. Cette liste ne constitue ni une promesse de couverture ni une exclusion nouvelle. Le loueur communique les précisions d’assurance à la demande ; aucune extension de garantie n’est déduite d’une illustration ou du mot tous risques.
14. Conduite, sécurité et usages interdits
Chaque conducteur doit être déclaré et accepté avant de prendre le volant ; il respecte la capacité homologuée, le port des ceintures et les équipements de sécurité requis. Sont interdits la conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, les courses, le prêt ou la sous-location non autorisés, la surcharge, le remorquage non autorisé et la circulation sur les plages, dans l’eau ou sur des voies impropres au véhicule. Ces consignes ne constituent pas une liste d’exclusions d’assurance : l’effet d’un manquement sur une garantie ou une responsabilité dépend du contrat et du droit applicable, sans déchéance ni facturation totale automatique.
15. Territoire et météo
La remise du véhicule et les déplacements prévus concernent Saint-Martin. Avant de circuler côté Sint Maarten ou de quitter le territoire prévu, le client obtient la confirmation écrite du loueur concernant la zone assurée et l’assistance. Aucun transport du véhicule par bateau ou hors de l’île sans accord écrit et vérification de l’assurance. Respecter les consignes météo et ne jamais traverser une route inondée. Un événement naturel ne rend pas automatiquement le locataire responsable.
16. Recharge, autonomie et véhicule électrique
L’autonomie réelle varie avec le relief, la vitesse, la charge transportée, la météo et l’état de la batterie ; aucune autonomie fixe n’est garantie. Le type de prise, le câble effectivement fourni, les conditions et le temps de recharge seront confirmés pour le véhicule remis. Utiliser uniquement le matériel compatible et les installations adaptées conformément aux instructions ; ne pas utiliser de câble endommagé ni de branchement dangereux, et ne pas intervenir sur la batterie. En cas de surchauffe ou d’incident électrique, cesser l’utilisation si cela peut être fait sans danger et contacter le loueur. Le niveau de charge de départ et le niveau demandé au retour seront inscrits au contrat. Aucun supplément de recharge non annoncé et accepté n’est institué ici.
17. Kilométrage, accessoires et frais annexes
Le prix réglé en ligne est le prix de location affiché au récapitulatif, TGCA et réduction éventuelle incluses ; la caution reste séparée. Aucun supplément kilométrique ou forfait de nettoyage, de recharge, de retard ou d’accessoires non communiqué et accepté avant l’engagement n’est ajouté automatiquement. Les équipements effectivement remis, les compteurs et les niveaux de batterie sont consignés à l’état des lieux. Une prestation supplémentaire demandée par le client fait l’objet d’un prix et d’un accord préalables. Aucun véhicule de remplacement ni service gratuit supplémentaire n’est promis sans confirmation.
18. Accident, vol et assistance : démarches
La priorité est la sécurité des personnes : arrêter le véhicule dès que possible sans danger et prévenir les secours ou autorités locales lorsque nécessaire. Informer le loueur au +590 690 74 54 12 dès que les circonstances le permettent ; ce contact commercial n’est pas un numéro de secours ni une promesse d’assistance 24 h/24. Recueillir les coordonnées des tiers et témoins, l’immatriculation, la date, le lieu, les photographies utiles et un constat décrivant fidèlement les faits ; conserver les références d’intervention des autorités. En cas de vol ou tentative de vol, effectuer un signalement auprès des autorités compétentes et remettre les références ainsi que les clés et documents encore en possession du client. Ne pas faire réaliser de réparation, remorquage ou engagement de frais sans accord du loueur, sauf nécessité immédiate de sécurité ou instruction des autorités. Les délais contractuels de déclaration et le prestataire d’assistance seront indiqués dans la notice finale ; aucun délai arbitraire ni perte automatique de garantie n’est créé ici.
19. Dommages, preuves et responsabilité
Le loueur documente tout dommage réclamé en comparant les états des lieux de départ et de retour, complétés si nécessaire par des photographies datées, un devis, une facture ou une expertise. L’usure normale et les dommages préexistants ne sont pas imputés au client. La demande précise le lien avec la location, les postes et montants, la franchise client éventuellement applicable et les indemnités ou remboursements déjà reçus ; un même préjudice ne doit pas être indemnisé deux fois. Le loueur ne facture pas automatiquement la totalité de la caution ni un prix neuf sans justification. Une perte d’exploitation ou immobilisation n’est pas une pénalité forfaitaire automatique : tout montant éventuel doit être contractuellement admissible, justifié et non déjà indemnisé. Le client peut demander les justificatifs et présenter ses observations, sans renoncer à ses droits de contestation.
20. Retour, prolongation et infractions
La restitution et la remise des clés sont constatées à l’heure et au lieu convenus, avec état des lieux signé par les deux parties et copie remise au client. Un retour hors présence du loueur nécessite des instructions écrites précisant le lieu, le mode de remise des clés et la procédure de contrôle ; il ne vaut pas acceptation anticipée de frais non justifiés. Toute prolongation nécessite l’accord écrit du loueur et la vérification de disponibilité, de l’assurance et de validité de l’empreinte avant la fin prévue. Le client signale rapidement un retard. Les contraventions attribuables à un conducteur sont traitées selon les règles applicables ; d’éventuels frais administratifs doivent avoir été annoncés et justifiés. Aucune exonération générale de responsabilité du loueur n’est stipulée.
21. Données personnelles et documents
Les données du formulaire servent à établir et suivre la réservation : nom, prénom, e-mail, véhicule, dates et lieu. Elles sont conservées dans le système de réservation et les informations nécessaires sont transmises à Stripe pour le paiement. Les coordonnées et données de paiement ne sont pas publiées. Les originaux d’identité et de permis sont contrôlés au retrait ; le dépôt privé du permis recto/verso et du passeport ou de la pièce d’identité est requis avant le paiement de la réservation en ligne. Les fichiers JPG, PNG, WebP ou PDF sont limités à 5 Mo par pièce, stockés dans un espace privé et accessibles uniquement au propriétaire habilité pour préparer et vérifier la location. Les copies ne sont ni publiques ni envoyées par e-mail. Leur accès expire 30 jours après la restitution prévue ; leur effacement est traité lors des contrôles du site, et le loueur peut les supprimer plus tôt. Les originaux restent à présenter au retrait. Ne pas envoyer de carte bancaire, cryptogramme ni pièce d’identité par WhatsApp ou e-mail. Le client peut contacter katesxmdistribution@gmail.com pour une demande d’accès, de rectification ou relative à la conservation de ses données ; les obligations légales de conservation s’appliquent.
22. Véhicule ouvert et intempéries
Les KATE proposées à la location sont des véhicules ouverts. Elles n’offrent pas la protection d’un habitacle fermé contre la pluie, le vent ou les projections. Le conducteur adapte sa vitesse et son trajet à la visibilité, à l’adhérence et aux conditions météo ; si les conditions deviennent dangereuses, il s’arrête dans un endroit sûr dès que possible. Les occupants protègent leurs effets personnels et ne laissent pas d’objets de valeur à bord. Aucune obligation de fermeture d’une capote ni protection étanche n’est promise. La seule exposition normale à la pluie d’un véhicule ouvert ne donne lieu à aucun forfait automatique pour sièges mouillés. Tout autre dommage éventuellement réclamé reste soumis aux règles de preuve, de responsabilité et d’assurance applicables.
23. Enfants et sièges auto
KATE SXM DISTRIBUTION ne fournit aucun siège auto ni rehausseur. Cette absence ne dispense pas du respect des règles de sécurité et ne signifie pas qu’un enfant peut voyager sans dispositif adapté. Avant toute confirmation de location avec un enfant, le loueur vérifie la compatibilité avec l’homologation et les équipements du véhicule, les règles applicables et les conditions d’assurance. L’apport d’un siège personnel ne garantit pas sa compatibilité. En l’absence de solution conforme confirmée avant le départ, le transport de l’enfant ne peut pas être proposé.
24. Chiffrage des réparations sur devis
Le montant d’une éventuelle demande au client est évalué à partir d’un devis de réparation détaillé établi par un professionnel, et, lorsque disponible, d’une facture ou d’une expertise. Seuls les dommages réellement imputables à la location peuvent être pris en compte, à l’exclusion des dommages préexistants et de l’usure normale. Le devis et les justificatifs sont communiqués au client avec l’explication des postes réclamés, pour lui permettre de présenter ses observations. Le montant du devis n’est pas automatiquement intégralement dû : il faut tenir compte des garanties d’assurance, des indemnités déjà versées, des limites contractuelles et de toute franchise client applicable. Aucun même dommage ne sera indemnisé deux fois. Cette méthode ne crée ni franchise client fixe ni responsabilité illimitée. La caution de 1 500 € n’est pas un forfait de réparation et aucun prélèvement automatique n’est déclenché par la réception d’un devis.
25. Réclamations et médiation
En cas de désaccord sur un devis de réparation, une retenue ou toute autre prestation, le client adresse d’abord une réclamation écrite à katesxmdistribution@gmail.com avec sa référence de réservation, les faits contestés et les justificatifs utiles. Le loueur examine les éléments et recherche une solution amiable avec le client. Si le différend persiste, un recours à la médiation de la consommation est prévu selon les conditions de recevabilité applicables, sans priver le client de ses recours judiciaires. La médiation ne constitue ni une décision automatique de facturation ni une obligation d’accepter la solution proposée. Le médiateur effectivement compétent, son nom, son adresse et son site de saisine restent à désigner et à publier après mise en place de l’accès à son dispositif. Aucune convention avec un organisme précis n’est annoncée à ce stade. Cette rubrique ne prétend pas que le dispositif de médiation est déjà opérationnel.
Contact
KATE SXM DISTRIBUTION · Saint-Martin
katesxmdistribution@gmail.com
Julien : +590 690 74 54 12